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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS
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"LE PRINCE DE MONTROUGE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE PRINCE DE MONTROUGE"
CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1308060
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023

Présentation de la marque "LE PRINCE DE MONTROUGE"

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE PRINCE DE MONTROUGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

La marque "LE PRINCE DE MONTROUGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE PRINCE DE MONTROUGE" est expirée depuis le 29 décembre 2023.

CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : N DE CASTELFORT , ! ANDA , DE CASTELFORT , PINKGER , LES ESQUIROTS , ETAT DE GRACE , (Marque figurative) , LE MOUSQUET , LAFONTAN , SEPTENNAT


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, Société coopérative agricole - Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France - SIREN 777023722


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249415 - Publication au BOPI 2003-09-17

Renouvellement sans limitation n°2024929 - Publication au BOPI 1993-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2013 n°2535878 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-23

Liqueurs, eaux de vie, armagnac. Fruits à l'armagnac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.